janaïna milheiro artisan designer textile
Mentions légales

Mentions légales

Éditeur

Janaïna Milheiro
artisan designer textile
20, rue Primo Levi
75013 Paris, France

Tél. : +33 (0)1 45 84 17 14

Statut : artiste auteur
Numéro d'ordre de la Maison des Artistes : M836442
Numéro SIRET : 503 485 245 00024
Code APE : 9003B

Propriété intellectuelle

L'éditeur du site est titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle sur les contenus du site www.janaina-milheiro.com. Le code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur du site est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.

La Collection textile "Le Fil des plumes" est déposée auprès de l'Inpi sous le numéro national 11/4068.

Informatique et libertés

Conformément aux préconisations de la Cnil et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit de consultation, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Pour l'exercer, adressez-vous au webmestre du site.

Tous droits réservés

Copyright © Janaïna Milheiro, 2011-2017
Mentions légales  Remerciements